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Marques déposées par PORTAL BERNARD
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FLEUR D'AGNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AGNEAU
PORTAL BERNARD
DEGRE MICHEL

Numéro de dépôt :
92412758
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque FLEUR D'AGNEAU

Déposée le 19 mars 1992 par PORTAL BERNARD et DEGRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « FLEUR D'AGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Les déposants sont PORTAL BERNARD, domicilié(e) DOMAINE DE TIERCELAURE, 11310 SAISSAC - France et DEGRE MICHEL, domicilié(e) LAS TAPIOS, 11170 MONTOLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRE MICHEL - France.

La marque FLEUR D'AGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412758.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AGNEAU est expirée depuis le 19 mars 2002.


PORTAL BERNARD - DOMAINE DE TIERCELAURE, 11310 SAISSAC - France

DEGRE MICHEL - LAS TAPIOS, 11170 MONTOLIEU - France


DEGRE MICHEL - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155955 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Viande d'agneau ; conserves d'agneau